Conditions générales d’utilisation
1. Objet
Les présentes conditions générales encadrent l’accès et l’utilisation du site onscale.partners (ci-après « le Site ») ainsi que des services de mise en relation et de prise de rendez-vous qui y sont proposés. En naviguant sur le Site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions.
2. Éditeur du site
Le Site est édité par [Raison sociale — à compléter], [forme juridique et capital social — à compléter], immatriculée sous le numéro [SIRET — à compléter], dont le siège social est situé [adresse — à compléter].
Contact : hello@onscale.partners
3. Hébergement
Le Site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
4. Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les frais liés à l’accès (matériel, connexion) sont à la charge de l’utilisateur. L’éditeur s’efforce d’assurer la disponibilité du Site mais ne saurait être tenu responsable d’une interruption, quelle qu’en soit la cause.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du Site (textes, vidéos, visuels, logos, marques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
6. Absence de garantie de résultats
Les contenus, méthodes et accompagnements présentés sur le Site le sont à titre informatif. Les exemples, retours d’expérience ou témoignages éventuels reflètent des situations individuelles et ne constituent en aucun cas une promesse ou une garantie de résultats identiques. L’éditeur ne garantit aucun revenu, gain, chiffre d’affaires ni performance commerciale. Les résultats dépendent de nombreux facteurs propres à chaque activité, notamment le travail fourni, le marché et l’implication de l’utilisateur.
7. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
8. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le Site est détaillé dans notre Politique de confidentialité.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents.
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